Organisation d'un semestre : 30 crédits - 21 heures de cours/TD par semaine en moyenne ![style="BORDER-RIGHT: src="http://www.univ-tlse1.fr/images/photos/0005/img_1262946344124.JPG"]()
Choix des TD : Du 1° au 5° semestre, les séries de TD proposées permettent aux étudiants de construire progressivement un parcours de formation cohérent, tout en tenant compte de leurs goûts et de leurs projets professionnels. Au 6° semestre, la possibilité de choisir entre « parcours droit public » et « parcours droit privé » facilitera le choix d'une spécialisation en Master droit 1° année. Tableaux des enseignements des 6 semestres de licence en annexe 1. 1° ANNEE
1° semestre Cours : 6 cours semestriels A - Cours obligatoires : 5 cours U1 : Introduction au droit privé U : Introduction au droit public et au droit constitutionneL U3 : Introduction historique à l'étude du droit U4 : Institutions internationales U5 : Economie B - Cours à option : un parmi les suivants (+d*) U6A : Sociologie et psychologie sociale U6B : Initiation à la gestion U6C : Histoire économique et sociale Enseignement facultatif Sport
2° semestre Cours : 6 cours semestriels A - Cours obligatoires : 5 cours U1 : Droit civil U2 : Droit constitutionnel U3 : Histoire des institutions U4 : Institutions européennes U5 : Economie B - Cours à option : un parmi les suivants (+d*) U6A : Histoire des institutions de l'Antiquité U6B : Ethnologie juridique U6C : Sociologie politique Enseignements facultatifs TD facultatif de méthodologie documentaire (10h) Sport
Le choix de la série de TD du 1° semestre détermine la série de TD du 2° semestre Travaux dirigés obligatoires Introduction au droit privé + Introduction au droit public (semestre 1) et Droit civil + Droit constitutionnel (semestre 2) Introduction au droit privé + Introduction historique au droit (semestre 1) et Droit civil + Histoire (semestre 2) Introduction au droit public + Introduction historique au droit (semestre 1) et Droit constitutionnel + Histoire (semestre 2) Introduction au droit privé + Institutions internationales (semestre 1) et Droit civil + Institutions européennes (semestre 2) Introduction au droit public + Institutions internationales (semestre 1) et Droit constitutionnel + Institutions européennes (semestre 2) * +d : droit andorran : (uniquement pour les étudiants andorrans)
Programme des cours L1 2006/2007
2° ANNEE 3° semestre Cours : 6 cours semestriels A - Cours obligatoires : 6 cours U1 : Droit civil : les obligations I U2 : Droit administratif U3 : Droit pénal U4 : Droit des affaires U5 : Droit budgétaire U6 : Droit européen général Langue - 1 langue à choisir obligatoirement Enseignements facultatifs Informatique bureautique (10h + 6h TD) Sport
4° semestre Cours : 6 cours semestriels A - Cours obligatoires : 5 cours U1 : Droit civil : les obligations II U2 : Droit administratif U3 : Procédure pénale U4 : Droit des affaires U5 : Droit fiscal B - Cours à option : un parmi les suivants (+d*) U6A : Economie monétaire et bancaire U6B : Histoire du droit privé U6C : Histoire des institutions publiques depuis la Révolution Langue - 1 langue à choisir obligatoirement Enseignements facultatifs Informatique juridique (15h + 6h TD) Sport
Le choix de la série de TD du 3° semestre détermine la série de TD du 4° semestre. Travaux dirigés obligatoires Droit administratif + Droit civil (semestre 1) et Droit administratif + Droit civil (semestre 2) Droit administratif + Droit budgétaire (semestre 1) et Droit administratif + Droit fiscal (semestre 2) Droit administratif + Droit européen (semestre 1) et Droit administratif + Droit fiscal (semestre 2) Droit civil + Droit pénal (semestre 1) et Droit civil + Procédure pénale (semestre 2) Droit civil + Droit des affaires (semestre 1) et Droit civil + Droit des affaires (semestre 2) Droit civil + Droit européen (semestre 1) et Droit civil + Droit des affaires (semestre 2)
* +d : droit andorran : (uniquement pour les étudiants andorrans)
Programme des cours L2 2006/2007
3° ANNEE
5° semestre Cours : 6 cours semestriels obligatoires U1 : Droit civil U2 : Droit administratif des biens U3 : Droit du travail U4 : Droit européen matériel U5 : Droit des groupements et des sociétés U6 : Libertés publiques Langue - 1 langue à choisir obligatoirement ou DULS 1ère partie U7 Travaux dirigés obligatoires Une série de TD à choisir parmi les séries suivantes : Droit civil + Droit administratif Droit administratif + Droit européen matériel Droit administratif + Libertés publiques Droit civil + Droit du travail Droit civil + Droit des sociétés Droit civil + Libertés publiques
6° semestre Parcours Droit public I - Cours : 5 cours semestriels obligatoires (+d) U1 : Droit international public U2 : Droit administratif U3 : Droit public des affaires U4 : Droit de la coopération décentralisée U5 : Droit international humanitaire et pénal II - U6 Cours à option : un cours à choisir parmi les suivants Histoire des institutions publiques Histoire des idées politiques Un cours à prendre dans le parcours Droit privé à l'exception de l'option Histoire du droit privé Informatique juridique III - Langue - 1 langue à choisir obligatoirement ou DULS 2nde partie IV IV - Travaux dirigés obligatoires Une série de TD à choisir : Droit international public + Droit international humanitaire et pénal Droit administratif + Droit de la coopération décentralisée Droit international public + Droit administratif Droit administratif + Droit public des affaires
OU
Parcours Droit privé I - Cours : 5 cours semestriels obligatoires U1 : Droit civil 1 U2 : Droit des groupements et sociétés U3 : Droit du travail U4 Droit civil 2 U5 : Droit judiciaire privé II - U6 Cours à option : un cours à choisir parmi les suivants (+d) A : Histoire du droit privé B : Histoire des idées politiques C : Un cours à prendre dans le parcours Droit public à l'exception de l'option Histoire des institutions publiques D : Informatique juridique III - Langue - 1 langue à choisir obligatoirement ou DULS 2nde partie IV - Travaux dirigés obligatoires Une série de TD à choisir : Droit civil 2 + Droit des sociétés Droit civil 1 + Droit civil 2 Droit civil 1 + Droit des sociétés Droit civil 1 + Droit du travail Droit civil 1 + Droit judiciaire privé
Programme des cours L3 2006/2007
(+d) : droit andorran (uniquement pour les étudiants andorrans).
Différents choix de série de TD possibles en fonction de la série choisie au 5° semestre (voir tableau dessous) Tableau récapitulatif des choix possibles de série de TD au 6° semestre
Série de TD choisie au 5° semestre Droit civil + Droit administratif Série de TD possible au 6° semestre En parcours droit privé droit civil 1 + droit civil 2 - OU - droit civil 1 + droit judiciaire privé En parcours droit public droit administratif + droit de la coopération décentralisée - OU - droit administratif + droit international public
Série de TD choisie au 5° semestre Droit administratif + Droit européen matériel Série de TD possible au 6° semestre En parcours droit public droit international public + droit international humanitaire et pénal - OU - droit administratif + droit de la coopération décentralisée - OU - droit administratif + droit public des affaires
Série de TD choisie au 5° semestre Droit administratif + libertés publiques Série de TD possible au 6° semestre En parcours droit public : toutes droit international public + droit international humanitaire et pénal - OU - droit administratif + droit de la coopération décentralisée - OU - droit administratif + droit international public - OU - droit administratif + droit public des affaires
Série de TD choisie au 5° semestre Droit civil + Droit du travail Série de TD possible au 6° semestre En parcours droit privé droit civil 1 + droit civil 2 - OU - droit civil 1 + droit du travail - OU - droit civil 1 + droit judiciaire privé En parcours droit public droit administratif + droit public des affaires
Série de TD choisie au 5° semestre Droit civil + Droit des sociétés Série de TD possible au 6° semestre En parcours droit privé droit civil 2 + droit des sociétés - OU - droit civil 1 + droit des sociétés En parcours droit public droit administratif + droit public des affaires
Série de TD choisie au 5° semestre Droit civil + Libertés publiques Série de TD possible au 6° semestre En parcours droit privé droit civil 1 + droit civil 2 droit civil 1 + droit judiciaire privé OU En parcours droit public droit international public + droit international humanitaire et pénal droit administratif + droit de la coopération décentralisée droit administratif + droit public des affaires |
Les aptitudes et l'acquisition des connaissances sont évaluées par un contrôle continu pour les TD et la langue vivante, par un examen terminal à la fin de chaque semestre pour les autres matières. L'examen terminal donne lieu à 2 sessions d'examen. L'arrêté d'examen distribué en début d'année universitaire définit les règles de validation, de compensation et les modalités d'examen. |