Textes et informations utiles

Préambule

Vous recherchez des informations utiles relatives à la réglementation de la recherche et à l'accompagnement du doctorant. Vous désirez connaître tous les rouages juridiques en la matière : textes, décrets, lois, guides... Retrouvez nos liens qui répondront à vos attentes.

Les textes règlementaires

Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse
Arrêté du 23/11/1988 : Habilitation à diriger des recherches et circulaire du 5/1/89.
Charte du doctorant (Conseil d'Administration du 27 novembre 1998)
Décret du 16 juin 2000 sur les aménagements de service accordés aux enseignants du second degré en poste dans les universités

Documents de présentation de la recherche

Autres documents

Convention de création de la Maison des Sciences de l'Homme de Toulouse (accès réservé Intranet)

L'accompagnement du doctorant

Modèle de convention de cotutelle internationale de thèse à télécharger et procèdure à suivre
Le Centre d'Initiation à l' Enseignement Supérieur de Toulouse (CIES)
Principes du dispositif de publication électronique des thèses et guide du signalement de la thèse(Thèse en ligne mode d'emploi)
Les services offerts par le Service Commun de Documentation
Quelques sites web intéressant les doctorants.
Note relative à l'encadrement des thèses à UT1 (nombre maximum de doctorants encadrés par 1 directeur de thèse)de
Modalités d'application de l'arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale docteurs d'UT1

Informations complémentaires

Signature scientifique unifiée (Intranet) : communiqué de la Présidence (voté en CS le 1er octobre 2007)