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Institut de Recherche en Droit Social IRDS ()  |
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 Equipe d'université
Organisation
 Direction
 Membres de l'équipe Professeurs :Maîtres de Conférences :
Chercheurs associés :- Marie-Laure Morin, Conseiller à la Cour de Cassation ;
- Pierre Dejean, Maître de conférences à UT1.
Doctorants : Au 30 juin 2009, l'Unité est équipe d'accueil de 22 doctorants dont 1 ATER et 3 allocataires- moniteurs.
Titre des thèmes de recherche 1. Présentation générale :Présentation de l'unité : du CEJEE à l'IRDS Sous l'impulsion de Michel Despax, les juristes spécialisés en Droit social de l'Université de Toulouse 1 se sont regroupés dans les années 1970 pour fonder avec des économistes ce qui fut le Centre Juridique et Economique de l'Emploi (CEJEE). Equipe de recherche ensuite associée au CNRS, le laboratoire a intégré en 1996 une équipe en gestion des ressources humaines pour donner naissance au Laboratoire Interdisciplinaire de Recherche sur les Ressources Humaines et l'Emploi (LIRHE). Cette Unité Mixte de Recherche UT1/CNRS, au sein duquel les juristes furent très actifs, a fait l'objet d'une restructuration en 2007 pour 2 ans (FRE 3032), décidée par le section 37 du CNRS (économie - gestion). Le CNRS et UT1 ayant souhaité une évolution vers une équipe conventionnée spécialisée en gestion, un Centre de Recherche en Management a vu le jour. Compte tenu de l'orientation disciplinaire donnée à cette nouvelle équipe de recherche, les juristes autrefois réunis dans le département juridique du LIRHE ont, quant à eux, souhaité poursuivre leur activité scientifique individuelle et collective à travers la création d'un Institut de Recherche en Droit Social (IRDS). Sa reconnaissance a été approuvée par le conseil scientifique et le conseil d'administration de l'Université début 2009. Depuis lors, cet Institut de recherche a le statut d'équipe de recherche universitaire et souhaite obtenir, dans le cadre du contrat quadriennal (2011-2014), la reconnaissance ministérielle d'équipe d'accueil. - L'internationalisation de la relation d'emploi
- La diversification des formes d'emplois et de contrats de travail
- Les mutations de la gestion de la relation d'emploi.
Partenariat(s)
Le laboratoire est le lieu de contacts privilégiés avec les entreprises ce qui permet, d'une part, de contracter des thèses CIFRE ou d'obtenir des stages pour les étudiants et, d'autre part, de faciliter l'intervention de professionnels dans les Masters. Les entreprises avec lesquelles des liens privilégiés et anciens ont été noués, sont notamment EADS, Astrium, Airbus France, CNES, Latecoère... Par ailleurs, les chercheurs ont une pratique de recherche contractuelle pour différentes institutions européennes, nationales et régionales : Commission européenne, COR, IRES, DARES, PRES, CGP, CCRDT, DGEFP... Les dernières recherches menées ou en cours sont les suivantes : - La gestion globale du risque chimique. Quelle réglementation pour l'entreprise au regard d'un nouvel enjeu de santé publique ?, PRES, 2008-2011 (22 000 euros) * Le contentieux du temps de travail dans la branche Syntec, ADESSAT, 2009-2010 (9.000 euros)
- Discrimination à l'embauche : état des lieux du droit positif, IRT, 2006 (3300 euros)
- L'évolution des dispositions concernant les seniors dans quelques accords de branche, COR, 2006-2007 (21450 euros)
- Les formes juridiques de cessation d'activité des salariés âgés de 55 à 64 ans, COR, 2002-2005 (13000 euros)
La dimension internationale des activités menées par l'Institut de Recherche en Droit Social se concrétise tout d'abord à travers une série de collaborations et d'échanges comme, par exemple, le Programme européen EGIDE conclu avec l'Université Autonome de Barcelone, sur le thème suivant : "Licenciement économique et publics vulnérables".
Antérieurement, d'autres collaborations avec des centres étrangers (Allemagne, Italie, Espagne) avaient débouché sur un contrat européen dans le cadre du 7ième PCRD à propos du même sujet afférent au licenciement économique. Cette ouverture à l'international se manifeste également par la conclusion d'une double convention avec l'Université de Thessalonique et d'une convention Erasmus d'échanges d'étudiants et d'enseignants, qui servira de support au Master franco - héllénique de droit européen et comparé, en cours de validation. En outre, les membres de l'IRDS sont invités, intuitu personae, à assurer conférences et colloques à l'étranger (Canada, Espagne, Belgique, Grèce...) Par ailleurs, cette activité internationale se concrétise par l'accueil de plusieurs professeurs invités (Umberto Carabelli, Université de Bari ; Nikitas Aliprantis, Université de Thrace ; Angelos Stergiou, Université de Thessalonique)
Une collaboration fructueuse est enfin organisée avec le Bureau International du Travail (Genève). M. N'Diaye assure chaque année une série de conférences en Master 2 et plusieurs étudiants sont accueillis en stage au BIT.
Formations proposées
La spécialisation en droit social débute dés le M1 à travers le "Parcours Droit social" (plus de 150 étudiants) au sein du Master 1 Droit de l'entreprise. Elle se poursuit au niveau M 2, spécialité droit social, adossées à l'Institut.
La spécialité " droit social" donne lieu à deux parcours :
L'IRDS, et ses chercheurs, sont également impliqués dans d'autres spécialités de Master 2 :
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 Organisation d'un Colloque |
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Recherche d'un laboratoire |
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